Informations juridiques
Mentions légales
Informations relatives à l’éditeur, à l’hébergement et à l’utilisation de ce site.
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
- Dénomination
- SCIT-HOLDING
- Forme juridique
- À renseigner avant publication
- Capital social
- À renseigner avant publication
- Siège social
- Abidjan, Côte d’Ivoire — adresse à renseigner
- Numéro RCCM
- À renseigner avant publication
- Compte contribuable
- À renseigner avant publication
- Téléphone
- Téléphone à renseigner
- contact@scit-holding.com
2. Direction de la publication
La direction de la publication est assurée par la personne responsable à renseigner avant publication, en sa qualité de fonction à renseigner.
3. Hébergement
Le site est destiné à être hébergé par LWS. La dénomination juridique, l’adresse et les coordonnées exactes de l’hébergeur doivent être reportées ici depuis le contrat ou l’espace client avant la mise en ligne.
4. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, la structure du site, ses textes, éléments graphiques, signes distinctifs et contenus propres à SCIT-HOLDING sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation de tout ou partie de ces éléments nécessite l’autorisation préalable du titulaire des droits, hors exceptions prévues par la réglementation applicable.
Les images explicitement identifiées comme démonstrations doivent être remplacées par les contenus dont SCIT-HOLDING détient les droits d’usage avant la publication commerciale du site.
5. Responsabilité et liens externes
SCIT-HOLDING veille à présenter des informations utiles et à les tenir à jour. Elles sont fournies à titre général et ne remplacent pas une étude, une proposition contractuelle ou un avis adapté à un projet précis.
Le site peut proposer des liens vers des services externes, notamment YouTube, WhatsApp, Google Maps ou des réseaux sociaux. Leurs contenus, disponibilités et pratiques relèvent de leurs éditeurs respectifs.
6. Données personnelles
Les formulaires permettent de transmettre une demande de devis ou un message à SCIT-HOLDING. Pour connaître les données concernées, leur usage et les modalités d’exercice de vos droits, consultez notre politique de confidentialité.
7. Droit applicable
Le site et ses conditions d’utilisation sont soumis au droit applicable en Côte d’Ivoire, sous réserve des règles impératives qui pourraient s’appliquer à une situation particulière.
Version à faire relire et dater avant la mise en ligne publique.